Parcelle AZ 178 à Sens
12 528 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AZ0178. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-SavinienPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Savinien-I456U2_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hopital-Saint-Jean-I9ZU53_18621231
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul par rapport aux cours d eau
- 25Continuite de nature a preserver
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 octobre 2018, 1 260 m² créésAnnulé - 1 AVENU PIERRE DE COUBERTIN
- PCPermis de construire autorisé le 13 juin 2017, 1 415 m² créés, 31 logementsChantier ouvert - 40 BOULE DU MARECHAL FOCH
- PDPermis de démolir autorisé le 22 mai 2017Autorisé - 40 BOULE DU MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.