Parcelle BD 265 à Sens
427 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BD0265. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCarmelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PreigtsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-JeanPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VaudricourtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeubles dits "Ancien Moulin de la Vierge"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueLycéePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite d' AbrahamPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du Portail (dite)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux mortsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSection de rempart du Cours ChambonasPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 23 février 2018Autorisé - 43 RUE DE MONDEREAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.