Parcelle BD 512 à Sens
98 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BD0512. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abordsActes : Ancien-remparts-IA8N4A_19050719, Ancien-remparts-IA8N4A_19120301, Ancien-remparts-IA8N4A_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hopital-Saint-Jean-I9ZU53_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeubles dits "Ancien Moulin de la Vierge"Périmètre des abordsActe : Immeubles-dits-Ancien-Moulin-de-la-Vierge-IPHMEH_19800514
Prescriptions du plan
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2019, 90 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9 BOULE DU GENERAL SARRAIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.