Parcelle BD 540 à Sens
449 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BD0540. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PreigtsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VaudricourtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeubles dits "Ancien Moulin de la Vierge"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite d' AbrahamPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du Portail (dite)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSection de rempart du Cours ChambonasPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2019, 88 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DES CORDIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.