Parcelle BH 34 à Sens
1 215 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BH0034. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, Um rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Um)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PreigtsPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Preigts-IFG2QU_19651116
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeubles dits "Ancien Moulin de la Vierge"Périmètre des abordsActe : Immeubles-dits-Ancien-Moulin-de-la-Vierge-IPHMEH_19800514
Prescriptions du plan
- 39Hauteur max spécifique à certains sites de projet
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 99Site de projet - President Kennedy
- infoSite de projet - President Kennedy
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 mai 2017, 32 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 64BIS RUE DES CHARMES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.