Parcelle BL 267 à Sens
9 432 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BL0267. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsServitude PM1 du PPRI sens dans l'YonneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_sens_20011126
Prescriptions du plan
- 25Continuite de nature a preserver
- 39Hauteur max spécifique à certains sites de projet
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 99Site de projet - Saint-Paul Moulin à Tan
- infoSite de projet - Saint-Paul Moulin à Tan
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 août 2022, 5 759 m² créés, 84 logementsAutorisé - RUE SAINT PAUL
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2018, 4 551 m² créés, 53 logementsAnnulé - RUE SAINT PAUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.