Parcelle BM 239 à Sens
500 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BM0239. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PreigtsPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Preigts-IFG2QU_19651116
Prescriptions du plan
- 39Hauteur max spécifique à certains sites de projet
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- 99Site de projet - Les Bachottes
- infoSite de projet - Les Bachottes
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 décembre 2017Autorisé - 138/1 AVENU DE SENIGALLIA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.