Parcelle BM 50 à Sens
770 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BM0050. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PreigtsPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 39Hauteur max spécifique à certains sites de projet
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 99Site de projet - Les Bachottes
- infoSite de projet - Les Bachottes
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2022, 644 m² créésTravaux achevés - 1 AVENU DE SENIGALLIA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.