Parcelle BX 92 à Sens
153 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BX0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abordsActes : Ancien-remparts-IA8N4A_19050719, Ancien-remparts-IA8N4A_19120301, Ancien-remparts-IA8N4A_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abordsActe : Cathedrale-et-Groupe-archiepiscopal-I9YXAH_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_18401231, Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint MauricePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Maurice-I7MS6K_19150504
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre le RondPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-le-Rond-IWLPSL_19650219
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte MathiePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Mathie-IZA9R3_19660215
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abordsActe : Hotel-IMJG72_19720922
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VaudricourtPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Vaudricourt-IA36RX_19470521
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de villePérimètre des abordsActes : Hotel-de-ville-IZJOND_19950830, Hotel-de-ville-IZJOND_19970530
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Ville (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Ville-ancien-ITGZZQ_19711026
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble de rapportPérimètre des abordsActe : Immeuble-de-rapport-I04DAE_20130930
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-I7QJ9F_19261227
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite d' AbrahamPérimètre des abordsActe : Maison-dite-d-Abraham-I2ES7T_19230630
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du Portail (dite)Périmètre des abordsActe : Maison-du-Portail-dite-ISNGK1_19230630
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IJ9S3D_19720922
- AC1Abords d'un monument historiqueMarché couvertPérimètre des abordsActe : Marche-couvert-I5XV5I_19751029
- AC1Abords d'un monument historiqueMusée Jean CousinPérimètre des abordsActe : Musee-Jean-Cousin-IOO8SI_19700727
- AC1Abords d'un monument historiqueSection de rempart du Cours ChambonasPérimètre des abordsActe : Section-de-rempart-du-Cours-Chambonas-IPLUWG_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abordsActe : Theatre-municipal-I7CG0H_19751029
Prescriptions du plan
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2014, 239 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 6 ANDRE GATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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