Parcelle BY 46 à Sens
1 404 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000BY0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abordsActes : Ancien-remparts-IA8N4A_19050719, Ancien-remparts-IA8N4A_19120301, Ancien-remparts-IA8N4A_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abordsActe : Cathedrale-et-Groupe-archiepiscopal-I9YXAH_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_18401231, Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint MauricePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Maurice-I7MS6K_19150504
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre le RondPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-le-Rond-IWLPSL_19650219
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte MathiePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Mathie-IZA9R3_19660215
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abordsActe : Hotel-IMJG72_19720922
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VaudricourtPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Vaudricourt-IA36RX_19470521
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de villePérimètre des abordsActes : Hotel-de-ville-IZJOND_19950830, Hotel-de-ville-IZJOND_19970530
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Ville (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Ville-ancien-ITGZZQ_19711026
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble de rapportPérimètre des abordsActe : Immeuble-de-rapport-I04DAE_20130930
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-I7QJ9F_19261227
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite d' AbrahamPérimètre des abordsActe : Maison-dite-d-Abraham-I2ES7T_19230630
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du Portail (dite)Périmètre des abordsActe : Maison-du-Portail-dite-ISNGK1_19230630
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IJ9S3D_19720922
- AC1Abords d'un monument historiqueMarché couvertPérimètre des abordsActe : Marche-couvert-I5XV5I_19751029
- AC1Abords d'un monument historiqueMusée Jean CousinPérimètre des abordsActe : Musee-Jean-Cousin-IOO8SI_19700727
- AC1Abords d'un monument historiqueSection de rempart du Cours ChambonasPérimètre des abordsActe : Section-de-rempart-du-Cours-Chambonas-IPLUWG_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abordsActe : Theatre-municipal-I7CG0H_19751029
Prescriptions du plan
- 50Lineaire d interdiction de nouveaux commerces
- 99Site de projet - Sainte Paule
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoSite de projet - Sainte Paule
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 septembre 2023, 17 logementsAutorisé - 0011 RUE CHARLES LECLERC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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