Parcelle CD 103 à Sens
2 386 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000CD0103. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-SavinienPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 25Continuite de nature a preserver
- 39Hauteur max. 21 m
- 99Site de projet - Champs Plaisants
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoSite de projet - Champs Plaisants
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 décembre 2017, 86 m² créés, 1 logementAutorisé - AVENU DU 8 MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.