Parcelle CD 3 à Sens
1 247 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000CD0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39Hauteur max. 21 m
- 99Site de projet - Champs Plaisants
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoSite de projet - Champs Plaisants
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2013, 236 m² créésTravaux achevés - 1 ET RUE ROUGET DE L'ISLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.