Parcelle ZA 410 à Sens
2 927 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000ZA0410. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uaco
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uaco)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39Hauteur max. 15 m
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2015, 2 400 m² créésAutorisé - ZONE D'ACTIVITES ""PORTE D
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.