Parcelle AB 116 à Septèmes-les-Vallons
400 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AB0116. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEb1
Zone d'activités productives dédiées aux industries, aux entrepôts et aux bureaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 1
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 juillet 2024, 34 m² créésTravaux achevés - 17 IMP DE LA COLLINE CALV
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.