Parcelle AB 18 à Septèmes-les-Vallons
7 813 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AB0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UP2b, UEb1, UEa1, UP4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Autre emplacement réservé numéro E-015 ayant pour objet --> EXTENSION GROUPE SCOLAIREE
- 08Terrain cultivé à protéger
- 48Zonage pluvial 1
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2022, 642 m² créésChantier ouvert - 4 CHE DES CASTORS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.