Parcelle AI 140 à Septèmes-les-Vallons
1 346 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AI0140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP2b, AU3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Incendie de forêt - prescription renforcéeB1
- 05Autre emplacement réservé numéro L-009 ayant pour objet --> EXTENSION COMPLEXE SPORTIFL
- 05Autre emplacement réservé numéro P-026 ayant pour objet --> PARKINGP
- 15Marge réglementaire - entrée de ville100
- 48Zonage pluvial 1
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juin 2026, 208 m² créés, 2 logementsAutorisé - 11 CHEMIN DE LA BÉDOULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.