Parcelle AL 656 à Septèmes-les-Vallons
700 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AL0656. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UQI, UP3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UQ (secteur UQI)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Bouches du RhoneZone de protection
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 2
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoSursis à Statuer (SAS)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2014, 92 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 20 AVENU NELSON MANDELA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.