Parcelle AO 102 à Septèmes-les-Vallons
265 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AO0102. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBt2
Centres-villes ou centre/noyaux villageois en transition avec des tissus discontinus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBt2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- INT1Voisinage d’un cimetièreCimetière des CollinesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation sur Septèmes-les-Vallons (Aygalades et affluents)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Bouches du RhoneZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour voirie numéro SLV-021-0 ayant pour objet : ACCÈS PIÉTON ENTRE L'AVENUE DU 8 MAI 1945 ET LA GARESLV
- 07Elément remarquable |SLV-EY9| : PuitSLV-EY9
- 17Secteur de mixité sociale à 100%100%
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle SLV-01 : CENTRE VILLE - GARESLV-01
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle SLV-04 : NATURE EN VILLE, ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉSSLV-04
- 48Zonage pluvial 2
- infoEnveloppe d'application du PPR Inondation approuvé ou en cours (PPRI)
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoSursis à Statuer (SAS)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 avril 2025, 1 170 m² créés, 18 logementsAutorisé - 231 AV DU 8 MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.