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Edifiable

Parcelle AO 270 à Septèmes-les-Vallons

437 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AO0270. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UBt2, UQI rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBt2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UQ (secteur UQI)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation sur Septèmes-les-Vallons (Aygalades et affluents)Enveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
  • T1Voie ferréeSUP T1 des Bouches du RhoneZone de protection

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle SLV-01 : CENTRE VILLE - GARESLV-01
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle SLV-04 : NATURE EN VILLE, ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉSSLV-04
  • 48Zonage pluvial 1
  • infoEnveloppe d'application du PPR Inondation approuvé ou en cours (PPRI)
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
  • infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
  • infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
  • infoSursis à Statuer (SAS)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Septèmes-les-Vallons

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.