Parcelle AP 152 à Septèmes-les-Vallons
345 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AP0152. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUH, UBt2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBt2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation sur Septèmes-les-Vallons (Aygalades et affluents)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Bouches du RhoneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Incendie de forêt - prescription renforcéeB1
- 02Incendie de forêt - prescription simpleB2
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle SLV-01 : CENTRE VILLE - GARESLV-01
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle SLV-04 : NATURE EN VILLE, ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉSSLV-04
- 48Zonage pluvial 1
- infoEnveloppe d'application du PPR Inondation approuvé ou en cours (PPRI)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoSursis à Statuer (SAS)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2014, 1 924 m² créésChantier ouvert - AV DU 8 MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.