Parcelle AY 162 à Septèmes-les-Vallons
1 312 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000AY0162. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP2b
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 20% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCheminée-colonnePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla ValcormesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Incendie de forêt - prescription simpleB2
- 05Emplacement réservé pour voirie numéro SLV-011-8 ayant pour objet : AMENAGEMENT BD ANFOSSISLV
- 25Espace vert protégé de catégorie 2
- 48Zonage pluvial 1
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 avril 2016, 158 m² créés, 1 logementChantier ouvert - BD VICTOR ANFOSSI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.