Parcelle BA 115 à Septèmes-les-Vallons
1 166 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000BA0115. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP3
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 30% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Zone de bonne desserte activitésBD
- 48Zonage pluvial 1
- 48Zonage pluvial 2
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 avril 2015, 155 m² créés, 1 logementAutorisé - IMP JOURDAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.