Parcelle BD 55 à Septèmes-les-Vallons
752 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000BD0055. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC1
Tissus discontinus de collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Incendie de forêt - prescription simpleB2
- 17Secteur de mixité sociale à 30%30%
- 48Zonage pluvial 1
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 avril 2017, 4 440 m² créés, 59 logementsTravaux achevés - CHE DE LA BEDOULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.