Parcelle BE 304 à Septèmes-les-Vallons
1 133 m² au plan cadastral. Identifiant 13106000BE0304. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP2b
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 20% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Septèmes les VallonsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Incendie de forêt - prescription simpleB2
- 25Espace vert protégé de catégorie 1
- 48Zonage pluvial 1
- 48Zonage pluvial 2
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juillet 2016, 181 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 TER AV BAPTISTIN RAPHAEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.