Parcelle 0C 437 à Serpaize
3 919 m² au plan cadastral. Identifiant 384840000C0437. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uaa, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Uaa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
Prescriptions du plan
- 15Implantation des constructions par rapport aux voies et limites separatives_R_123_9 6 et R_123_11NULL
- 17Secteur concerne par une servitude de mixite sociale_L_123_1_5 II 4 du code de l_urbanisme
- 18Secteur concerne par une orientation d_amenagement et de programmation_L_123_1 du code de l_urbanisme
- infoPerimetres a l_interieur desquels s_applique le droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2021, 1 094 m² créésTravaux achevés - 104 ROUTE DU VILLAGE
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2019, 118 m² créésTravaux achevés - 104 ROUTE DU VILLAGE
- PCPermis de construire autorisé le 4 novembre 2014, 266 m² créésTravaux achevés - 5019 RTE DU VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.