Parcelle 0C 814 à Serpaize
702 m² au plan cadastral. Identifiant 384840000C0814. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUa
Zone d_urbanisation ouverte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUA (secteur AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
Prescriptions du plan
- 02Secteur constructible sous conditionsBg
- 17Secteur concerne par une servitude de mixite sociale_L_123_1_5 II 4 du code de l_urbanisme
- 18Secteur concerne par une orientation d_amenagement et de programmation_L_123_1 du code de l_urbanisme
- infoPerimetres a l_interieur desquels s_applique le droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 octobre 2017, 130 m² créés, 1 logementAutorisé - 345 ROUTE DE L'EGLISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.