Parcelle 0F 1334 à Serpaize
1 249 m² au plan cadastral. Identifiant 384840000F1334. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uaa
Zone urbaine centrale de forte densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Uaa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
Prescriptions du plan
- 03Secteur de renouvellement urbain_L_123_1_5 III 4 du code de l_urbanisme
- 15Implantation des constructions par rapport aux voies et limites separatives_R_123_9 6 et R_123_11NULL
- 17Secteur concerne par une servitude de mixite sociale_L_123_1_5 II 4 du code de l_urbanisme
- 18Secteur concerne par une orientation d_amenagement et de programmation_L_123_1 du code de l_urbanisme
- 22Secteur de diversite commerciale a proteger_L_123_1_5 II 5 du code de l_urbanismeNULL
- infoPerimetres a l_interieur desquels s_applique le droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 avril 2019, 3 552 m² créés, 17 logementsChantier ouvert - 25 ROUTE DU VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.