Parcelle 06 12 à Sessenheim
1 778 m² au plan cadastral. Identifiant 67465000060012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB5
zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus bâtis hétérogènes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Moder_20210408
Prescriptions du plan
- infopérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 septembre 2018, 183 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - LOTISSEMENT LE PRE DU CHEN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.