Parcelle 06 285 à Sessenheim
138 m² au plan cadastral. Identifiant 67465000060285. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC7
zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organisé Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC7)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infopérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 mai 2025, 20 m² créésAutorisé - 14 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.