Parcelle AN 90 à Sète
145 m² au plan cadastral. Identifiant 34301000AN0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1UB1v, 1UB1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1UB (secteur 1UB1v)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1UB (secteur 1UB1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise décanale Saint-LouisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFort RichelieuPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePhare du Mont Saint-ClairPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla de Pierre SOULAGESPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Sète : Secteur 1 du coeur de ville historiquePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSETEEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain renforcé sur la commune de Sète
- infoRèglement local de publicité : Zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2020, 69 m² créés, 1 logementAutorisé - 188 RUE GRANDE RUE HAUTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.