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Edifiable

Parcelle AP 441 à Sète

1 048 m² au plan cadastral. Identifiant 34301000AP0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UD1

zone urbaine d'habitations à faible densité composée essentiellement d'habitat individuel relatif principalement aux quartiers pavillonnaires du Mont St Clair Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux morts de la guerre de 1914-1918Périmètre des abords
  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Sète : Secteur 3 du paysage du Mont Saint-Clair et de la CornichePérimètre du SPR
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsSETEEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • infoDroit de préemption urbain simple sur la commune de Sète
  • infoRèglement local de publicité : Zone 1

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sète

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.