Parcelle 0B 2644 à Sèvremoine
2 192 m² au plan cadastral. Identifiant 493012640B2644. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uya2
Secteur urbain à vocation principale d'activités économiques (parcs structurants) destiné aux activités industrielleset d'entrepôt Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur Uya2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation (L151-6 du CU)
- infoDroit de préemption urbain
- infoSite archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mars 2026, 124 m² créésAutorisé - 3 RUE ANTOINE LAVOISIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.