Parcelle 0D 616 à Sèvremoine
825 m² au plan cadastral. Identifiant 493011790D0616. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ap, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de protection rapprochée sensible
- infoPérimètre de protection rapprochée complémentaire
- infoPérimètre de protection éloignée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 mars 2026, 770 m² créésAutorisé - LE MANIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.