Parcelle B 1609 à Sèvremoine
8 075 m² au plan cadastral. Identifiant 493012100B1609. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Secteur naturel général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Montfaucon-Montigné-Saint-Germain-sur-Moine (AVAP)Périmètre du SPR
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé (L113-1;L113-2 du CU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2021, 11 006 m² créésAutorisé - LE GRAND CHIRON
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2018, 1 538 m² créésTravaux achevés - LE GRAND CHIRON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.