Parcelle B 459 à Sèvremoine
600 m² au plan cadastral. Identifiant 493012640B0459. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Secteur naturel général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul de 100m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 novembre 2018, 97 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PCPermis de construire autorisé le 9 octobre 2018, 140 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES
- PAPermis d'aménager autorisé le 16 août 2017Travaux achevés - RUE GAMBETTA LE VERGER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.