Les pièces du dossier de Siersthal
Les 15 pièces du dossier 200069441_PLUI_20260225_O, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 644 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 193 Mo · 200069441_rapport_1_20260225_O.pdf
- Partie 2156 Mo · 200069441_rapport_2_20260225_O.pdf
- Partie 326 Mo · 200069441_rapport_3_20260225_O.pdf
- Partie 43,5 Mo · 200069441_rapport_4_20260225_O.pdf
- Partie 5977 ko · 200069441_rapport_5_20260225_O.pdf
- Partie 62,4 Mo · 200069441_rapport_6_20260225_O.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 200069441_padd_20260225_O.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit7,6 Mo · 200069441_reglement_20260225_O.pdf
- Règlement graphique18 Mo · 200069441_reglement_graphique_20260225_O.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste annexes30 Mo · 200069441_liste_annexes_20260225_O.pdf
- Plan annexes133 Mo · 200069441_plan_annexes_20260225_O.pdf
- SUP I35,6 Mo · 200069441_SUP_I3_20260225_O.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP O145 Mo · 200069441_orientations_amenagement_20260225_O.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.