Parcelle AD 60 à Simandres
544 m² au plan cadastral. Identifiant 69295000AD0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uh
Zone urbaine hors centre bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur Uh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi OzonEnveloppe des zonages réglementairesActe : RivOzon_20080907
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 août 2024, 257 m² créés, 1 logementAutorisé - 0240 CHEMIN DE ST JEAN D ARCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.