Parcelle N 495 à Stains
2 488 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000N0495. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP20b
UP Projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP20 (secteur UP20b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUP20b
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUP20b
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Zonage
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoZone d'aménagement concerté
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2020, 3 654 m² créés, 59 logementsChantier ouvert - RUE JEAN DURAND ET MADELEINE R
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.