Parcelle N 496 à Stains
2 277 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000N0496. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP20b
UP Projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP20 (secteur UP20b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUP20b
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUP20b
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Zonage
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoZone d'aménagement concerté
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2021, 7 188 m² créés, 105 logementsTravaux achevés - 125 RUE JEAN DURAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.