Parcelle C 90 à Suresnes
1 815 m² au plan cadastral. Identifiant 920730000C0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords du site patrimonial remarquable de SuresnesPérimètre des abordsActe : Perimetre-delimite-des-abords-du-site-patrimonial-remarquable-de-Suresnes_20140212
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de SuresnesPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Suresnes_20140214
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de SuresnesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Suresnes_19850807
Prescriptions du plan
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoAires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - secteur III : Mont Valérien, vigne municipale Coteaux
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRèglement local de publicité
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 mars 2013Chantier ouvert - 31 AVENU FRANKLIN ROOSEVELT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.