Parcelle Y 78 à Suresnes
21 175 m² au plan cadastral. Identifiant 920730000Y0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords du site patrimonial remarquable de SuresnesPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de SuresnesPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-SeineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé 1ER1
- 99Maintien des surfaces de bureauSUR_BUREAU
- infoRèglement local de publicité
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPlan de prévention des risques d'inondation de la Seine - zone B
- infoAires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - secteur I : Entrée de ville, berges de Seine, parcu du château
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 avril 2026Autorisé - 4 RUE LOUIS BLERIOT
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2021, 13 152 m² créés, 271 logementsTravaux achevés - 12 RUE PASTEUR - 3 RUE MONGE
- PDPermis de démolir autorisé le 28 septembre 2020Chantier ouvert - 12 RUE PASTEUR - 3 RUE MARCEL
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 octobre 2018, 14 m² créésTravaux achevés - 5 QUAI MARCEL DASSAULT / 4 R
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 juillet 2018Autorisé - 5 QUAI MARCEL DASSAULT / 4 R
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.