Parcelle AK 404 à Thise
3 061 m² au plan cadastral. Identifiant 25560000AK0404. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUZ
Zone à urbaniser destinée aux activités économiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUZ
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation, 1AUZ Ouest (industrie)OAP1
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - assiette de l'opération > à 5000 m2
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation et le stockage
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) - Catégorie 4 - 30m
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 décembre 2023, 3 578 m² créésTravaux achevés - RUE DE L'ESPLANADE OUEST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.