Parcelle B 1792 à Thumeries
129 m² au plan cadastral. Identifiant 595920000B1792. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Il s'agit d'une zone urbaine mixte essentiellement affectee a l'habitat, aux equipements, aux commerces, aux services, et aux activites peu nuisantes, de moyenne densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT - TitaNobel - OSTRICOURTEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRT_TitaNobel_OSTRICOURT_20110427
Prescriptions du plan
- 02Risques : Zones pouvant faire l'objet de prescriptions supplementaires : Risques TITANOBEL : Zone d'autorisation bRisque
- 99Prescriptions d'un programme de logements au titre de l'article L.123-1-5-II-4e du Code de l'Urbanisme : Le programme de logements devra comprendre au moins 35% de logements locatifs sociauxLocatif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 mai 2022, 142 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT 1 RUE JOSEPH BEGHIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.