Parcelle B 518 à Thumeries
8 836 m² au plan cadastral. Identifiant 595920000B0518. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Il s'agit d'une zone naturelle protegee, destinee a la prise en compte des milieux et a leur mise en valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN Ruissellement - Wahagnies OstricourtEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_Ruissellement_Wahagnies_Ostricourt_20130718
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT - TitaNobel - OSTRICOURTEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRT_TitaNobel_OSTRICOURT_20110427
Prescriptions du plan
- 02Risques : Zones pouvant faire l'objet de prescriptions supplementaires : Risques TITANOBEL : Zone d'autorisation bRisque
- 02Risques : Zones pouvant faire l'objet de prescriptions supplementaires : Risques TITANOBEL : Zone d'autorisation rRisque
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2013, 146 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE JOSEPH BEGUIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.