Dispositions générales
COMMUNE DE
TORDÈRES
PLU
Plan Local d'Urbanisme
REGLEMENT
PLU approuvé le 13 avril 2017
SOMMAIRE
Dispositions générales ..................................................................................................................................... 2
Dispositions applicables à la zone UA............................................................................................................. 29 Chapitre I. Usage des sols et destination des constructions ..............................................................................30 Chapitre II. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ....................................32 Chapitre III. Equipements et réseaux .................................................................................................................39
Dispositions applicables à la zone UB ............................................................................................................. 41 Chapitre I. Usage des sols et destination des constructions ..............................................................................42 Chapitre II. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ....................................44 Chapitre III. Equipements et réseaux .................................................................................................................51
Dispositions applicables à la zone 1AU ........................................................................................................... 53 Chapitre I. Usage des sols et destination des constructions ..............................................................................54 Chapitre II. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ....................................56 Chapitre III. Equipements et réseaux .................................................................................................................63
Dispositions applicables à la zone A ............................................................................................................... 65 Chapitre I. Usage des sols et destination des constructions ..............................................................................66 Chapitre II. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ....................................70 Chapitre III. Equipements et réseaux .................................................................................................................76
Dispositions applicables à la zone N ............................................................................................................... 78 Chapitre I. Usage des sols et destination des constructions ..............................................................................79 Chapitre II. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ....................................81 Chapitre III. Equipements et réseaux .................................................................................................................87
LEXIQUE ......................................................................................................................................................... 89
DISPOSITIONS GENERALES
CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire communal tel que délimité sur le plan de zonage. Il est établi en application des articles L.151-8 à L.151-42 et R.151-9 à R.151-50 du Code de l’Urbanisme. Les dispositions s’imposent aux particuliers comme aux personnes morales de droit public ou privé. Elles s’appliquent aux constructions nouvelles et/ou à tout aménagement de constructions existantes, même en l’absence d’autorisation au titre du Code de l’Urbanisme. Ce règlement s’applique également :
- aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), - aux démolitions (article L.421-3 du Code de l’Urbanisme).
PORTEE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DU
SOL
Les règles de ce Plan Local d’Urbanisme se substituent à celle du POS.
Nonobstant les dispositions de ce Plan Local d’Urbanisme, demeurent applicables les articles du Code de l’Urbanisme ou les autres législations concernant notamment les articles « d’ordre public » des règles générales d’urbanisme issus du Code de l’Urbanisme permettant à l’autorité compétente d’émettre des prescriptions ou de refuser un projet : articles L.111-1, L.111-6 à 21 et L.111-23 à 25 du code de l’Urbanisme.
Enfin, chacune des dispositions du présent règlement restent soumises à l’ensemble des législations et réglementations générales en vigueur, notamment en matière de droit des tiers, de construction, d’hygiène et de sécurité, de protection du patrimoine archéologique…
AUTRES LEGISLATIONS Indépendamment des règles du PLU qui s’appliquent aux autorisations du droit du sol, s’ajoutent des prescriptions prises au titre de législations et de règlementations spécifiques notamment en matière de :
- Code Civil ; - Code de l’Environnement ; - Code Forestier, - Code Général des Collectivités Territoriales ; - Installations Classées pour la Protection de l’Environnement ; - Normes de construction et d’habitation, notamment celles du code de la construction et de l’habitation ; - Hygiène et santé publique, notamment celle du code de la Santé Publique et du règlement sanitaire et départemental ; - Sécurité contre l’incendie ; - Protection de la réception radiotélévisée et des installations de télécommunications ; - Accessibilité des locaux vis-à-vis des personnes à mobilité réduite ; - Servitudes d’Utilité publique affectant l’occupation du sol.
DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
Le territoire couvert par le Plan Local d‘Urbanisme est divisé en zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A), naturelles et forestières (N). La délimitation des zones est reportée sur le plan de zonage.
COMPOSITION DU REGLEMENT (DISPOSITIONS APPLICABLES A CHAQUE ZONE)
- Chapitre I. Usage des sols et destination des constructions. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités.
- Chapitre II. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Volumétrie et implantation des constructions. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions. Stationnement.
- Chapitre III. Equipements et réseaux. Desserte par les voies publiques ou privées. Desserte par les réseaux.
PRINCIPES GENERAUX D’ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET ADAPTATIONS
MINEURES
Les constructions ne doivent pas par leur situation, leur architecture, leurs dimensions et leurs aspects extérieurs porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, des paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation de perspectives monumentales.
Tout projet de construction doit faire l'objet d'une composition architecturale qui prend en compte les caractéristiques du terrain d'implantation. L'organisation des éléments du programme, l'implantation et l'épannelage des volumes doivent correspondre à un parti d'aménagement, de modelage et d'utilisation des espaces extérieurs qui évite au maximum les terrassements importants. Pour atteindre ces objectifs, dans la conception du bâtiment proprement dit, les projets peuvent, ou bien utiliser les solutions architecturales de bases énumérées dans le règlement, ou bien proposer des solutions alternatives justifiées par une analyse approfondie du site, du contexte, du projet.
Les dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions ne concernent pas les équipements et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, pour lesquels l’aspect architectural n’est pas réglementé.
Les dispositions (hormis celles du chapitre 1) du règlement de chaque zone ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures justifiées par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes conformément aux articles L.152-3 à L.152-5 du code de l’Urbanisme.
RISQUE INCENDIE DE FORET
La commune de Tordères est exposée au risque d'incendie de forêt. L'application des dispositions légales notamment du débroussaillement obligatoire minimum autour des constructions (arrêté préfectoral n°2013238-0011 du 26 août 2013 relatif aux mesures de prévention des incendies et milieux naturels) doit être respectée sur la totalité du territoire communal.
DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX
RECONSTRUCTION D’UN BATIMENT DETRUIT OU DEMOLI DEPUIS MOINS DE 10 ANS La reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans peut-être autorisée dès lors qu’il a été régulièrement édifié conformément aux dispositions de l’article L.111-15 du code de l’Urbanisme en vigueur au moment de l’approbation du PLU : « Lorsqu'un bâtiment régulièrement édifié vient à être détruit ou démoli, sa reconstruction à l'identique est autorisée dans un délai de dix ans nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire, sauf si la carte communale, le plan local d'urbanisme ou le plan de prévention des risques naturels prévisibles en dispose autrement. »
LES EMPLACEMENTS RESERVES Les Emplacements Réservés (ER) figurent sur le plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme et sont représentés par le figuré suivant : Ils sont numérotés et classés dans la liste ci-après. Cette liste comprend la finalité de chaque Emplacement Réservé et donc l’opération projetée.
Ces Emplacements Réservés sont soumis aux dispositions du code de l'Urbanisme. Chapitre I : Contenu du PLU – Section 4 Règlement – Sous-section 3 Equipements, réseaux et emplacements réservés. « Le règlement peut délimiter des terrains sur lesquels sont institués : 1° Des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics dont il précise la localisation et les caractéristiques ; 2° Des emplacements réservés aux installations d'intérêt général à créer ou à modifier ; 3° Des emplacements réservés aux espaces verts à créer ou à modifier ou aux espaces nécessaires aux continuités écologiques ; 4° Dans les zones urbaines et à urbaniser, des emplacements réservés en vue de la réalisation, dans le respect des objectifs de mixité sociale, de programmes de logements qu'il définit ; 5° Dans les zones urbaines et à urbaniser, des servitudes interdisant, sous réserve d'une justification particulière, pour une durée au plus de cinq ans dans l'attente de l'approbation par la commune d'un projet d'aménagement global, les constructions ou installations d'une superficie supérieure à un seuil défini par le règlement. Ces servitudes ne peuvent avoir pour effet d'interdire les travaux ayant pour objet l'adaptation, le changement de destination, la réfection ou l'extension limitée des constructions existantes. » Article L.151-41 du Code de l’Urbanisme. Chapitre II : Effets du PLU - Section 1 Respect du PLU « Le propriétaire d'un terrain bâti ou non bâti réservé par un plan local d'urbanisme en application de l'article L. 151-41 peut, dès que ce plan est opposable aux tiers, et même si une décision de sursis à statuer qui lui a été opposée est en cours de validité, exiger de la collectivité ou du service public au bénéfice duquel le terrain a été réservé qu'il soit procédé à son acquisition dans les conditions et délais mentionnés aux articles L. 230-1 et suivants.
Lorsqu'une servitude mentionnée à l'article L. 151-41 est instituée, les propriétaires des terrains concernés peuvent mettre en demeure la commune de procéder à l'acquisition de leur terrain, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 230-1 et suivants.» Article L.152-2 du Code de l’Urbanisme.
N° Destination
Bénéficiaire
1 Aménagement de places de stationnement Commune de Tordères
2
Aménagement d’un espace vert et de jardins familiaux
Commune de Tordères
3 Aménagement d’un espace vert
Commune de Tordères
4
Réhabilitation d’un bâtiment à usage d’habitation
Commune de Tordères
5 Maintien et/ou aménagement de voies
Commune de Tordères
6 Création d’un parking public
Commune de Tordères
7
Aménagement d’un espace vert et de jardins familiaux
Commune de Tordères
8 Aménagement d’un chemin de promenade Commune de Tordères
9 Extension de la station d’épuration
Communauté de Communes des Aspres
10
Maintien et/ou aménagement de voies ou chemins ruraux
Commune de Tordères
11
Maintien et/ou aménagement de voies ou chemins ruraux
Commune de Tordères
12
Maintien et/ou aménagement de voies ou chemins ruraux
Commune de Tordères
13
Maintien et/ou aménagement de voies ou chemins ruraux
Commune de Tordères
Liste des Emplacements Réservés.
Superficie (m²) 106 1 383 145 16 268 1 436 588 2 282 1 371 4 542
763
17 215
9 920
ELEMENTS ET SECTEURS PROTEGES AU TITRE DES ARTICLES L.151-19 ET L.151-23 DU CODE DE L’URBANISME
Eléments bâtis et secteurs protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme, pour des motifs d’ordre culturel, historique ou architectural.
L’article L.151-19 du code de l’Urbanisme permet au règlement du PLU, d’«identifier et localiser les éléments de paysage et identifier, localiser et délimiter les quartiers, îlots, immeubles bâtis ou non bâtis, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger, à conserver, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation leur conservation ou leur restauration. » A ce titre, et au-delà des dispositions applicables à la (aux) zone(s) concernée(s), les secteurs ou éléments identifiés et localisés, sont soumis à des mesures de protection et de mise en valeur spécifiques, traduites sous forme de prescriptions particulières définies et listées ci-après.
Des observations in-situ et des échanges avec la Mairie, les habitants et l’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine de la DRAC, ont permis de renforcer le travail d’identification et de localisation du patrimoine déjà mis en lumière par le « Diagnostic paysager et du patrimoine bâti identitaire ». Ces éléments bâtis (constructions isolées ou périmètres d’ensemble) peuvent être localisés tant à proximité du village ou bien isolés sur le territoire communal. Leur valeur est jugée soit par leur singularité architecturale représentant une certaine époque, soit par leur charge historique ou apport culturel.
Tous les travaux entrepris sur une construction, un ensemble de constructions ou encore un espace public faisant l'objet d'une protection au titre de l’article L.151-19, identifiés au sein du document graphique, doivent être réfléchis de façon à préserver ou mettre en valeur les composantes de leur intérêt historique, culturel ou architectural. Ainsi, les projets situés à proximité immédiate de bâtiments, ilots ou espaces publics protégés doivent être élaborés dans la perspective d'une mise en valeur de ce patrimoine. Les travaux non soumis à un permis de construire réalisés sur ces éléments, sont précédés d'une déclaration préalable et la démolition est subordonnée à la délivrance d'un permis de démolir (cf. article R.151-41 du code de l’Urbanisme).
Par ailleurs, sur l’ensemble de la commune s’appliquent les dispositions législatives et réglementaires du Code du patrimoine et l’article R.111-4 du Code de l’urbanisme.
Eléments protégés au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme pour des motifs d’ordre écologique.
Dans le même esprit que la protection précédente, l’article L.151-23 permet au règlement du PLU d’« identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation. » A ce titre, et au-delà des dispositions applicables à la (aux) zone(s) concernée(s), certains sites ou éléments du paysage sont soumis à des mesures de protection et de mise en valeur spécifiques, traduites sous forme de prescriptions particulières définies et listées ci-après.
Des observations in-situ et des échanges avec la Mairie et les habitants, ont permis de renforcer le travail d’identification et de localisation du patrimoine déjà mis en lumière par le « Diagnostic paysager et du patrimoine bâti identitaire » et l’« Etat Initial de l’Environnement ». Les éléments recensés sur la fiche suivante, sont à protéger et conserver par leur intérêt écologique.
Les travaux non soumis à un permis de construire réalisés sur ces éléments, sont précédés d'une déclaration préalable et la démolition est subordonnée à la délivrance d'un permis de démolir (cf. article R.151-43 du code de l’Urbanisme). Ainsi les projets situés à proximité immédiate de ces éléments doivent être élaborés en respect de leur potentiel écologique.
- Elément identifié au titre du L.151-19 :
Catégorie
Patrimoine préhistorique
Patrimoine architectural, religieux et défensif
Patrimoine rural et agricole Ensemble bâti ou élément isolé
Petit patrimoine Éléments d’intérêt historique, culturel, paysager, agricole ou industriel
N° Elément
Description et prescriptions de préservation
Cet ensemble rocheux et les vestiges situés à proximité
1
Ensemble rocheux et vestiges ancestraux témoignent d’une période historique très lointaine. Sa protection est donc capitale. Le site n’a pas encore fait l’objet de fouilles archéologiques.
Edifice majeur préroman à protéger et valoriser. L’église
2
Eglise Saint Nazaire (Xe, XIe et XIIe siècles) fortifiée n’est ni inscrite ni classée au titre des Monuments Historiques, l’art. 151-19 permet de définir les prescriptions nécessaires pour permettre sa conservation et sa mise en valeur.
Parcelle n° 308 avec
3 cône de vue sur l’église et le centre ancien
Parcelle à conserver en tant qu’espace vert et sans aucune construction permettant de sauvegarder le cône de vue vers l’église et le centre ancien.
Périmètre à protéger pour des raisons architecturales et 4 Centre ancien culturelles. Tous travaux devront se faire dans le respect de l’architecture existante et avec des matériaux et techniques adaptés.
5
Caveau de la famille Carbasse-Maler
Edifice d’intérêt culturel à protéger. Patrimoine privé à conserver.
6a 6b
6c
6d 7a-c
8 9a-j 10a-b 11
Mas Cap Blanc
Mas d’en Carbasse (dit aussi « La Chênaie ») Mas Clos Saint-Jean (dit aussi « La Teularie »)
Mas d’en Noé
Vestiges de bergeries (cortals) et porcherie
Casot
Puits Fours à chaux Vestiges d’un moulin (lieu dit « Gourg de l’Ouille »
Bâtiments d’intérêt architectural et culturel à conserver. Les caractéristiques architecturales de ces mas agricoles doivent être maintenues notamment pour ce qui est de la forme de l’ensemble et des matériaux.
Éléments d’intérêt culturel et agricole à conserver et éventuellement requalifier. Tous travaux de requalification doivent être entrepris dans le respect de la forme et des matériaux originels de ces éléments.
Eléments d’intérêt culturel (et architectural) à conserver.
- Elément identifié au titre du L.151-23 :
Catégorie
Élément de nature
N° Elément 12 Ruches naturelles
Prescriptions spécifiques de préservation
Eléments naturels d’intérêt écologique à conserver et protéger.
FICHE PAR ELEMENT/SECTEUR ET PAR CATEGORIE, AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L’URBANISME
Fiche 1 - Ensemble rocheux et vestiges ancestraux / Valeur historique et culturelle Descriptif et historique : Cet ensemble rocheux et les vestiges ancestraux situés à proximité (probablement des habitations ou des tombes), témoignent d’une période historique très lointaine du territoire. On y trouve également une retenue d’eau. Le lieu est appelé « Penya de la Guilla » (il apparait aussi sur les cartes comme « Roc d’en Guillement »). Le site n’a encore fait l’objet d’aucune fouille archéologique, il est donc impossible de le dater. Sa protection est capitale. Localisation : L’ensemble rocheux et les vestiges se situent sur la parcelle n° 173, en milieu naturel et forestier (suberaie) au nord-ouest du village. Son accès est très difficile du fait de pentes importantes et d’absence de chemin (c’est un sentier escarpé qui y conduit).
Source : AURCA, géoportail.fr
Ensemble rocheux de Penya de la Guilla et vestiges à proximité (source images : Commune de Tordères). Prescriptions : Ensemble patrimonial à conserver et protéger en raison de sa valeur historique et culturelle. Tous travaux mettant en péril l’intégrité de ses constructions sont interdits. Un périmètre de 100 m de rayon autour du dolmen est inscrit afin de permettre les éventuelles fouilles archéologiques et d’éviter toute construction. Pour tous travaux de valorisation à l’intérieur de ce périmètre, il est conseillé de saisir le service Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) de la DRAC.
Fiche 2 - Eglise Saint-Nazaire / Valeur historique, architecturale et culturelle
Descriptif : L’église dédiée à Saint Nazaire, anciennement appelée Saint-Martin, a été consacré au XIIe siècle par l’évêque d’Elne. A ce moment là, elle a subi des agrandissements, dont notamment la construction de la tour-clocher vers le XIIIe siècle. L’église Saint Martin a été bâtie avant le Xe siècle, dans un style roman. Certaines traces des anciens éléments constructifs et des matériaux comme la présence de lauze, permettent de comprendre son histoire et son évolution architecturale et fonctionnelle. Comme par exemple la fortification de la tour-clocher vers le XIIIe, époque où l’insécurité régnait, ce qui est mis en évidence par la présence d’archères sur sa façade est. Localisation : Située dans le centre villageois, parcelle n° 271 et parvis sur la parcelle n° 272.
Matériaux : Construction maçonnée en moellons, et pierre de taille pour les chaînes d’angle et encadrements des baies (archères, portail, fenêtre). Les murs en pierre sont laissés apparents. Certains joints ont été refaits à la chaux ainsi que les enduits intérieurs (suite à des travaux de réhabilitation récents). Présence de lauze en façade de la tour-clocher (ancien toit) et toit de l’abside caché par la tour. Le toit de la nef est recouvert par de tuiles canal rouges. A l’intérieur certaines ouvertures présentent des linteaux en bois. Prescriptions : Il est interdit de détruire ou endommager le bâtiment. Aucune extension ou surélévation n’est autorisée.
Bien que ce bâtiment ne soit ni inscrit ni classé au titre des Monuments Historiques, l'avis de l’UDAP devra être demandé pour tous travaux de réhabilitation ou mise en valeur.
Tous travaux doivent
être réalisés dans le
respect de la forme
originelle, du style
architectural, en
utilisant
des
matériaux et des
techniques
cohérentes avec
l’ouvrage d’origine.
Aucun élément ne doit obstruer sa perception, l’aménagement de l’espace public environnant doit permettre sa mise en valeur (notamment la parcelle n° 272 constituant sont parvis).
Source images : AURCA
Source : AURCA, géoportail.gouv.fr, cadastre.fr
Façade ouest
Fiche 3 - Parcelle n° 308 libre de toute construction et cône de vue / Intérêt paysager
Descriptif et historique : La parcelle n° 308 (1 180 m² de surface) libre de toute construction est située au sud de l’église en entrée de village. Elle permet de dégager une vue franche sur ce bâtiment patrimonial ainsi que sur le centre ancien (cf. cônes de vue sur schémas ci-dessous). La pérennisation de cet espace vert assure la mise en valeur du bâtiment de l’église, élément majeur identitaire du village, ainsi que celle du centre ancien.
Localisation :
Prescriptions :
Parcelle n° 308 située au sud de l’église et en Parcelle à vocation d’espace vert public et jardins familiaux entrée de village.
(ER n°2). Aucune construction n’est admise.
Elle doit permettre la pérennisation des cônes de vue n° 1, 2 et 3 localisés sur les schémas ci-contre, assurant la perception et la mise en valeur de l’église Saint-Nazaire et du centre ancien.
Cône de vue n° 1
Source images : AURCA
Source : AURCA, géoportail.fr, cadastre.gouv.fr
Cône de vue n° 2
Fiche 4 - Centre ancien / Valeur historique, architecturale et culturelle
Descriptif et historique :
Matériaux :
Le village de Tordères s’est développé autour de son église de Constructions traditionnelles en pierre de manière compacte et structuré le long de la route départementale rivière et cayrou maçonnés à la chaux.
23 (route de Fourques).
Certaines présentent des chaînes d’angle
Dans le village ancien, on distingue quatre « veïnats » ou îlots en cayrou.
bâtis, organisés le long des ruelles étroites en pavé ou pierres.
Le toit à deux pentes est recouvert par
Ces îlots sont caractérisés par une architecture traditionnelle en des tuiles canal en terre cuite rouge.
pierres et cayrou et une présence importante de la végétation.
Certains présentent des avant-toits sous forme de génoises ou bien avec des
Cet ensemble de taille modeste et aux matériaux de éléments en terre cuite peints. Ces prédominance naturelle, s’intègre harmonieusement dans le derniers représentent un trait assez paysage. Leur disposition forme des ruelles protégées du soleil en caractéristique de certains villages des période estivale et du vent l’hiver. Des espaces plus aérés entre Aspres.
les îlots bâtis ont permis la matérialisation de placettes publiques, On y trouve aussi des chéneaux en terre parfois agrémentées d’arbres ou autres éléments (puits, bancs…). cuite vernissée généralement couleur
Les ruelles sont partagées par tous les usagers (absence d’un verte, appelés « tortugada ».
aménagement différencié piéton-véhicules). Leur forme tortueuse Le gabarit des bâtiments varie entre un limite automatiquement la vitesse de circulation et facilite le rez-de-chaussée et un ou deux niveaux partage de l’espace en toute sécurité.
maximum. Ruelles et places sont
Le bâti est très bien conservé, plusieurs éléments (bâtiments matérialisées par des pavés, des pierres d’habitation, église, Mairie, puits…) on été requalifiés et mis en ou bien du goudron. Certaines voies très valeur.
pentues ont été agrémentées de garde-corps en ferronnerie.
Localisation :
Périmètre de protection comprenant 57 parcelles : n° 544, 514, 545, 532, 531, 280, 543, 542, 283 ; 278, 558,
569, 286, 434, 570, 571, 433, 275 ; 301, 300, 299, 579, 580, 302, 400, 303, 304, 305 ; 287, 288, 289, 290, 399,
263, 423, 292, 293, 294, 422, 295, 296, 297, 298 ; 309, 310 ; 269, 270, 274, 273, 271, 272, 268, 557, 556, 555,
554, 502.
Source : AURCA, géoportail.gouv.fr, cadastre.fr Prescriptions : Toute démolition à l’intérieur du périmètre indiqué ci-contre est interdite. Seule la démolition-reconstruction à l’intérieur du périmètre est autorisée, et sous condition qu’il s’agisse d’une nécessité incontournable pour des questions de sécurité. En sus, la démolition pour création d’un espace public est autorisée dans le cas où la construction à démolir court des risques d’effondrement et qu’une étude paysagère démontre la nécessité de recréer un tel espace. Tous travaux de requalification-valorisation doivent être réalisés dans le respect de la forme originelle et du style architectural, en utilisant des matériaux et des techniques cohérentes avec l’ouvrage d’origine. Pour tous travaux à l’intérieur de ce périmètre l’avis du service UDAP est conseillé.
Les avant-toits en tuiles peintes des bâtiments sont à conserver. D’éventuels travaux de rehaussement devront assurer le déplacement des tuiles pentes et sa bonne intégration dans le nouveau projet. Les bâtiments en pierre et cayrou doivent conserver leurs murs apparents autant que possible ; sauf en cas de nécessité de protection contre les intempéries s’avérant incontournable. Les bâtiments traditionnels aux murs enduits pourront le rester. Quelques images pour illustrer l’ambiance et forme urbaine du centre :
Bâtiments d’architecture traditionnelle en pierres et terre cuite
Puits et banc sur placette
Avant-toit en tuiles de terre cuite peintes
Détail de mur en pierres entourées de morceaux de terre cuite incrustée Ruelle : caniveau en terre cuite, végétation sur sol et façades…
Fiche 5 - Caveau de la famille Carbasse-Maler / Intérêt culturel
Descriptif et historique : Patrimoine privé appartenant à la famille CarbasseMaler. Par le passé, la construction d’un caveau privé était réservée aux familles bourgeoises. C’est un exemple unique dans la commune et rare dans le territoire des Aspres. L’édifice présente donc un intérêt culturel à protéger.
Matériaux : Construction maçonnée en pierre et granite.
Localisation : Situé à proximité du village, sur la parcelle n° 252.
Prescriptions : Édifice à protéger et conserver. Il est interdit de détruire ou endommager le bâtiment. Bien que le caveau ne soit pas inscrit ni classé au répertoire des Monuments Historiques, il fait partie des éléments identitaires de la commune et participe à son histoire.
Tous travaux de réhabilitation ou de mise en valeur doivent être réalisés dans le respect de la forme originelle, du style architectural, en utilisant des matériaux et des techniques cohérentes avec l’ouvrage d’origine.
Au-delà de la parcelle d’assiette (n° 252), Il est important de conserver l’écrin végétal qui l’entoure afin de pérenniser l’intégration paysagère du bâtiment.
Source : AURCA, géoportail.fr, cadastre.gouv.fr
Caveau dans son écrin végétal
Source image : AURCA
Fiche 6a - Mas Cap Blanc / Valeur architecturale et culturelle
Descriptif et historique :
Matériaux :
Le Mas Cap Blanc fait partie d’un ensemble bâti isolé Murs maçonnés en pierres et cayrou liés au mortier.
au nord-est du village, sous forme de « veïnat ».
Certains murs sont laissés apparents et d’autres ont
Il est le témoin d’une activité agricole qui a depuis été enduits avec du crépis.
toujours marqué l’architecture de Tordères.
Sur les murs laissés apparents on peut observer des
Ces constructions agricoles isolées se composent de encadrements de baies en cayrou.
plusieurs volumes adossés de manière ramassée, accueillant logement, grange et cuves.
Les toits à deux pentes sont couverts par des tuiles canal en terre cuite rouge.
Le Mas Cap Blanc a subi des transformations au cours du temps et une partie de son ensemble bâti a été Les baies ne suivent pas un ordonnancement régulier transformé en restaurant. L’aspect plus moderne de sur les façades.
ce bâtiment est donné par ces façades enduites en Les menuiseries et volets sont en bois, ainsi que crépis (couvrant le mur en pierre et cayrou), la certains linteaux et poutres laissées apparents.
couleur orangée assez brillante et l’absence d’encadrements de baies (en pierre ou cayrou).
Localisation :
Situé sur plusieurs parcelles : n° 462, 463, 464, 414, 418, 429, 430, 431 et 432.
Source : AURCA, géoportail.fr, cadastre.gouv.fr
Source images : AURCA
Prescriptions : L’ensemble bâti, dont le Mas Cap Blanc fait partie, doit être protégé. Tous travaux de requalification ou extension doivent être réalisés dans le respect de la forme architecturale d’origine, en utilisant des techniques cohérentes avec celle-ci et des matériaux identiques à ceux utilisés dans les bâtiments d’origine. La cohérence urbaine et architecturale doit être respectée. De style architectural simple, aucun pastiche architectural n’est admis.
1
2
3
1/ Restaurant La Costelle, parcelle n° 463.
2/ Bâtiment traditionnel en pierres et cayrou, attenant le restaurant au nord (parcelle n° 414).
3/ Habitation d’architecture traditionnelle en pierres et cayrou (parcelles n° 418, 429, 430 et 432).
Fiche 6b - Mas d’en Carbasse et alignement d’arbres sur le chemin d’entrée / Valeur architecturale et culturelle
Descriptif et historique : Le Mas d’en Carbasse (dit aussi « La Chênaie ») est un bâtiment isolé en milieu rural. Il est le témoin d’une activité agricole qui a depuis toujours marqué l’architecture de Tordères. Composé par plusieurs volumes adossés de manière ramassée, il comprend une grande cour centrale. Le Mas a la caractéristique d’accueillir habitations et lieux de stockage, ainsi que des granges et des écuries, un verger/jardin, et une bambouseraie. L’architecture simple et traditionnelle aux matériaux naturels et couleurs chaudes, permet que le mas s’intègre harmonieusement au paysage rural. La présence du végétal participe à ce phénomène. Un alignement de chênes marque l’entrée et sa présence sur le plateau agricole. Localisation : Le mas est situé à l’est de la commune sur la route de Fourques. L’ensemble bâti et naturel à préserver est situé sur les parcelles n° 10, 11, 12, 13 et 14. Le double alignement de chênes marquant l’entrée du domaine agricole se situe sur la parcelle n° 12 (chemin perpendiculaire à la route de Fourques).
Matériaux : Murs maçonnés en pierres et cayrou liés au mortier. Certains murs sont laissés apparents et d’autres ont été enduits avec du crépis. Sur les murs laissés apparents on peut observer des encadrements de baies en cayrou.
Les toits à deux pentes sont couverts par des tuiles canal en terre cuite rouge.
Les menuiseries et volets sont en bois, ainsi que certains linteaux et poutres laissées apparents.
Prescriptions : Le Mas Carbasse doit être protégé et conservé dans son état d’origine pour des raisons culturelles et architecturales. Tous travaux de requalification ou extension doivent être réalisés dans le respect de la forme architecturale d’origine, en utilisant des techniques cohérentes avec celle-ci et des matériaux identiques à ceux utilisés dans les bâtiments d’origine. De style architectural simple, aucun pastiche architectural n’est admis.
Tous travaux de requalification ou extension, dans le périmètre localisé ci-contre, doivent être réalisés dans le respect de la forme originelle et permettre la mise en valeur du bâtiment d’origine. L’alignement de chênes marquant le chemin d’accès au mas est à conserver. Aucun élément ne doit être abattu, sauf pour des raisons sanitaires qui pourraient mettre en péril les autres éléments constituant l’ensemble. La végétation existante est à conserver, autant que possible pour des raisons paysagères.
Source : AURCA, géoportail.fr, cadastre.gouv.fr
Mas d’en Carbasse dans son écrin végétal
Fiche 6c - Mas Clos Saint-Jean (ou La Teularie) / Valeur architecturale et culturelle
Descriptif et historique : Mas isolé en milieu rural, composé par plusieurs volumes, notamment deux grands volumes adossés, constituant un ensemble bâti ramassé. De par son style architectural simple et les matériaux et couleurs utilisées, l’ensemble bâti s’intègre parfaitement au paysage naturel auquel il est inscrit, malgré ses dimensions imposantes. Son aspect extérieur est bien conservé dans le style architectural d’origine. Deux bâtiments de taille plus modeste, sont annexés au bâtiment principal, sans les adosser et en conservant des proportions cohérentes entre eux. Une extension d’une des annexes a aussi été réalisée dans le respect des bâtiments d’origine. L’intégration est réussie.
Localisation : Ensemble bâti situé dans la zone agricole, parcelles n° 30, 426, 427, 440 pour les bâtiments principaux, parcelles n° 306, 307 et 441 pour les annexes, et parcelles n° 423 et 425 (jardins et piscine).
Matériaux : Les édifices sont appareillés en pierre et briques rouges (cayrou) liés au mortier. Les murs des grands bâtiments et d’une des annexes sont laissés apparents, tandis que les murs de l’autre annexe et de son extension ont été enduits (en ciment). Les toits des bâtiments sont construits à deux pentes et sont couverts de tuiles canal rouge. Les deux grands volumes présentent des encadrements d’ouvertures et des chaînes d’angle en cayrou. Les baies des fenêtres sont arrondies et de petites ouvertures permettent d’éclairer les greniers. Les ouvertures suivent un ordonnancement régulier sur la façade.
Les annexes présentent des ouvertures régulières et rectangulaires plus hautes que larges. Aucun détail constructif ne les met en évidence : absence de modénatures, encadrements... Prescriptions : Le Mas Clos Saint-Jean doit être protégé pour des raisons culturelles et architecturales. En particulier, les deux bâtiments principaux du Mas Clos Saint-Jean (parcelles n° 30, 426, 427 et 440) sont à conserver. Il est interdit de détruire ou dénaturer leur architecture. Tous travaux de requalification ou extension doivent être réalisés dans le respect de la forme architecturale d’origine, en utilisant des techniques cohérentes avec celle-ci et des matériaux identiques à ceux utilisés dans les bâtiments d’origine.
Tous travaux réalisés sur les terrains d’assiette du mas (parcelles n° 306, 307, 441, 423 et 425) doivent s’intégrer harmonieusement à l’architecture des bâtiments d’origine et au paysage. La forme urbaine ramassée doit être préservée. L’intégration paysagère d’éventuelles nouvelles constructions doit être étudiée dans l’axe des cônes de vue n° 1 et 2 (cf. schémas ci-contre).
Source image : AURCA
Source : AURCA, géoportail.fr, cadastre.gouv.fr
Fiche 6d - Mas d’en Noé / Valeur architecturale et culturelle
Descriptif et historique : Mas isolé en milieu rural, composé par des volumes simples matérialisant une forme urbaine compacte. De par son style architectural simple, son gabarit tassé, et les matériaux et couleurs utilisés, il s’intègre parfaitement au paysage naturel auquel il est inscrit.
Matériaux : L’édifice est réalisé en maçonnerie couverte d’un enduit aux teintes de couleur jaune terne.
Le toit, construit à deux pentes, est couvert de tuiles canal rouge (couleur unie).
C’est notamment cette intégration dans le paysage D’apparence moderne aucune corniche ni qui lui donne de la valeur, témoin d’un savoir faire encadrement de baies n’est matérialisé. certain.
Localisation : Ensemble bâti situé dans la zone agricole et en bordure du Mona, sur les parcelles n° 141, 142, 143, 144 (en partie) et 140-z. L’accès se fait par la route départementale n° 23.
Prescriptions : Tous travaux de requalification ou extension réalisés à l’intérieur du périmètre indiqué ci-contre, doivent être réalisés dans le respect de la forme architecturale d’origine, afin de diminuer l’impact visuel du volume bâti et de favoriser son intégration paysagère.
Les matériaux et techniques utilisées doivent être cohérents avec l’ouvrage d’origine. De style architectural simple, aucun pastiche architectural n’est admis.
Façade principale du mas
Source : AURCA, géoportial.fr, cadastre.gouv.fr
Fiche 7a-c - Vestiges d’une bergerie (« cortal »), d’une construction ancestrale et d’une porcherie / Valeur culturelle et agricole
Descriptif et historique :
Matériaux :
L’activité agricole et le pastoralisme marquent depuis toujours Constructions appareillées en pierres liées au le paysage et l’architecture de Tordères.
mortier. Les murs sont laissés apparents.
Certaines constructions ont été délaissées à cause d’une Les vestiges de la bergerie, de la « cabana » diminution ou de l’abandon de ces activités. Il s’agit et de la porcherie ont perdu leur toit. Ils ont notamment d’une bergerie située à cheval sur deux parcelles sûrement été bâtis avec une structure bois agricoles à côté de vignes ; des vestiges d’une construction en pente simple et couvert de tuiles canal en ancestrale appelée « Cabana d’en Simon » située sur le lieu dit terre cuite, ou bien en pierre.
« Le Villa » et d’une porcherie, nommée Mas d’en Ros, noyée dans la masse végétale (lieu-dit Mas d’en Ros). Ces trois Une unique entrée permettait leur accès. On constructions sont actuellement à l’état de ruines.
observe encore quelques petites ouvertures
La « Cabane de Simon » aurait servie de « cortal » ou bergerie sur les murs de la bergerie, permettant
« d’étape » jusqu’aux années 1950.
d’éclairer et ventiler l’intérieur. Les linteaux de ces ouvertures sont réal