Parcelle AP 558 à Toul
664 m² au plan cadastral. Identifiant 54528000AP0558. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Tissu urbain ancien regles particulieres Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBailliagePérimètre des abordsActe : Bailliage-IJKTRF_19411001
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Saint-Etienne-I59EGD_18401231, Cathedrale-Saint-Etienne-I59EGD_18891231
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent de la Congrégation-Notre-DamePérimètre des abordsActe : Couvent-de-la-Congregation-Notre-Dame-I1UHEH_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des CordeliersPérimètre des abordsActes : Couvent-des-Cordeliers-I4HGW1_19390615, Couvent-des-Cordeliers-I4HGW1_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Soeurs-de-Notre-DamePérimètre des abordsActe : Couvent-des-Soeurs-de-Notre-Dame-IYNOG5_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent Saint-LéonPérimètre des abordsActe : Couvent-Saint-Leon-IQ4802_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueéglise Saint-Gengoult et son cloîtrePérimètre des abordsActes : eglise-Saint-Gengoult-et-son-cloitre-IOJHVF_18621231, eglise-Saint-Gengoult-et-son-cloitre-IOJHVF_18891231
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte fortifiéePérimètre des abordsActe : Enceinte-fortifiee-IQUSQT_19411118
- AC1Abords d'un monument historiqueEvêchéPérimètre des abordsActe : Eveche-I1FH4C_19300804
- AC1Abords d'un monument historiqueFontainePérimètre des abordsActe : Fontaine-IJS0YL_19390207
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital de la Maison-DieuPérimètre des abordsActe : Hopital-de-la-Maison-Dieu-IOMQ8E_19800606
- AC1Abords d'un monument historiquehospice Saint-CharlesPérimètre des abordsActe : hospice-Saint-Charles-ILB92S_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de PimodanPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Pimodan-IJT8FQ_19950720
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de RignyPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Rigny-IKVPQF_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel des Ducs des HazardsPérimètre des abordsActe : Hotel-des-Ducs-des-Hazards-IXU15I_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel du GouverneurPérimètre des abordsActe : Hotel-du-Gouverneur-I484MN_19411001
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IFXQN8_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IWZJG1_19390207
- AC1Abords d'un monument historiquemaison canonialePérimètre des abordsActe : maison-canoniale-IGPL25_19411222
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison canonialePérimètre des abordsActe : Maison-canoniale-IQ2BPS_19411031
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de l'ApothicairePérimètre des abordsActe : maison-de-lApothicaire-I3U2ST_19411031
- AC1Abords d'un monument historiqueportail du SalvateurPérimètre des abordsActe : portail-du-Salvateur-IZVXBL_19411031
- AC1Abords d'un monument historiquetour gallo-romainePérimètre des abordsActe : tour-gallo-romaine-I9YPEN_19951101
- AC1Abords d'un monument historiquevestiges des remparts gallo-romainsPérimètre des abordsActe : vestiges-des-remparts-gallo-romains-IDL9HC_19490805
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de ToulPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Toul_20260602
Prescriptions du plan
- 07ilots vegetaux TOUL
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 juin 2019Autorisé - RUE PORTE DE METZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.