Les pièces du dossier de Trampot
Les 23 pièces du dossier 200068559_PLUi_20260302, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 1199 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure13 Mo · 200068559_procedure_20260302.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_Presentation
- Partie 114 Mo · 200068559_rapport_1_20260302.pdf
- Partie 218 Mo · 200068559_rapport_2_20260302.pdf
- Partie 395 Mo · 200068559_rapport_3_20260302.pdf
- Partie 43,3 Mo · 200068559_rapport_4_20260302.pdf
- Partie 58,7 Mo · 200068559_rapport_5_20260302.pdf
- Partie 615 Mo · 200068559_rapport_6_20260302.pdf
- Partie 780 Mo · 200068559_rapport_7_20260302.pdf
- Partie 82,9 Mo · 200068559_rapport_8_20260302.pdf
- Partie 91,5 Mo · 200068559_rapport_9_20260302.pdf
- Partie 101,1 Mo · 200068559_rapport_10_20260302.pdf
- Partie 1141 Mo · 200068559_rapport_11_20260302.pdf
- Partie 1262 Mo · 200068559_rapport_12_20260302.pdf
- Rapport199 ko · 200068559_rapport_20260302.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,6 Mo · 200068559_padd_20260302.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,0 Mo · 200068559_reglement_20260302.pdf
- Règlement graphique 2311 Mo · 200068559_reglement_graphique_2_20260302.pdf
- Règlement graphique271 Mo · 200068559_reglement_graphique_20260302.pdf
- 200068559_reglement_graphique_Neufchateau_1_20260302.pdf6,9 Mo
Pieces_ecrites/4_Annexes
- ANNEXE.pdf149 ko
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.