Parcelle ZR 86 à Trégunc
74 956 m² au plan cadastral. Identifiant 29293000ZR0086. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, Nzh, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
- 07Eléments bâtis à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier (soumis à permis de démolir ou à déclaration préalable)EPP
- 25Espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleueTVB
- infoZone de protection au titre de l'archéologie n°13
- infoZone de protection au titre de l'archéologie n°7
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2020, 60 m² créésAutorisé - ROUTE DE SAINTE ELISABETH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.