Parcelle AT 323 à Trélazé
22 278 m² au plan cadastral. Identifiant 49353000AT0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondation dans Val d'Authion Loire SaumuroiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention des Risques Naturels ou Technologiques
- 07Edifice patrimonialCA
- 07Présence arborée reconnue
- 39Plan des hauteurs
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone de prescription de présomption archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 mars 2019Travaux achevés - LA CHEVALLERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.