Parcelle A 992 à Trèves
390 m² au plan cadastral. Identifiant 692520000A0992. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUa
Zone à urbaniser destinée à assurer le développement de la commune sous la forme d'un quartier nouveau à équiper et aménager de façon cohérente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUA (secteur AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé en application de l'article L151_41 du Code de l'Urbanisme4
- 18Périmètre d'orientation d'aménagement et de programmation
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2023, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT MALROCHE LOT 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.